portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé de l'AFAPEI à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "15/06/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) "Home Saint-Gilles" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Lieu de Vie Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée unique hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé "L'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin